par Grégory Weitz, avocat à Tel Aviv
Bienvenue en Israël, pays où la conduite au quotidien s’apparente à une course de rallye dans laquelle les chances de s’en sortir indemne correspondent aux chances de paix au Proche-Orient. L’assurance automobile étant donc primordiale, il est nécessaire de connaître le fonctionnement du système d’assurance automobile local. En voiture!
Avraham est l’heureux propriétaire d’une petite voiture coréenne flambant neuve. Fier comme un paon, notre héros du jour attend avec impatience de pouvoir rouler cheveux au vent accompagné de sa tendre femme Sarah. Cependant, il sait que certains obstacles administratifs le séparent encore de son rêve.
Première étape : l’assurance obligatoire
Comme son nom l’indique, l’assurance obligatoire est imposée à tous les conducteurs en Israël. L’assurance est destinée à assurer les personnes qui seraient impliquées dans un accident de la route uniquement. Que se passe-t-il si Avraham décide de prendre la route sans être muni d’une assurance obligatoire ? Dans le meilleur des cas, il se verra sanctionné par un procès-verbal, voire un retrait de permis. Cependant, si Avraham est impliqué dans un accident de voiture, il risque gros, très gros. Dans ce cas, un fond gouvernemental financé par tous les automobilistes, « Karnit », assurera le dédommagement des personnes blessées suite à l’accident. « Karnit » est l’adresse des personnes n’ayant pas la possibilité de réclamer des dommages au conducteur malveillant qui ne dispose pas de l’assurance obligatoire. Pourtant, « Karnit » ne viendra en aide qu’aux personnes accidentées par le conducteur non-assuré. Ce dernier ne pourra pas réclamer de dédommagements et sera probablement assigné en justice par « Karnit » pour les dégâts occasionnés.
Si Avraham décide de prendre la route sans assurance obligatoire et qu’il roule sur le pied de Yaakov, ce dernier pourra réclamer des indemnités à « Karnit ». Les représentants du fond gouvernemental se retourneront quant à eux contre Avraham pour lui demander de régler tous les frais engendrés.
Deuxième étape : l’assurance envers les tiers
Cette assurance n’est pas obligatoire en Israël mais il est vivement conseillé de s’en munir. En effet, cette assurance couvre les dommages provoqués par le conducteur lors d’un accident de la route. Que ce soit une haie endommagée ou une voiture emboutie, l’assurance envers les tiers permet au conducteur de se protéger d’éventuelles plaintes de tierces parties impliquées dans l’accident. L’assurance envers les tiers ne couvre pas les dégâts causés à la voiture de la personne assurée.
Si Avraham n’a pas laissé la priorité au véhicule venant de la droite et a embouti la nouvelle Ferrari de David, David se tournera vers l’assurance d’Avraham pour réclamer réparation. Cependant, Avraham devra mettre la main à la poche pour retaper sa petite voiture coréenne endommagée durant l’accident.
Troisième étape : l’assurance tous risques
L’assurance tous risques est l’assurance la plus complète. Cette assurance permet au conducteur de la voiture de conduire en toute tranquillité. Elle couvre les dégâts matériels causés à la voiture, peu importe comment. Qu’il s’agisse d’un vol, d’une griffe ou d’une carrosserie endommagée, tout est couvert par l’assurance.
De plus, cette assurance comprend l’assurance envers les tiers mentionnée ci-dessus. De cette manière, en choisissant l’assurance tous risques, Avraham couvre les dégâts qu’il pourrait causer à un tiers ainsi que les dégâts qui pourraient être occasionnés à sa voiture.
Attention : l’assurance tous risques ne couvrira part Avraham s’il a conduit en état d’ébriété ou s’il a admis sa responsabilité dans l’accident.
Les polices d’assurances varient selon les compagnies et selon le type de voiture assurée. Il est conseillé de prendre le temps d’étudier les différentes propositions des sociétés d’assurance afin de choisir la formule la plus intéressante.
Roulez prudemment
